Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LOGOPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGOPLAN domicilié(e) 23, rue Olivier Metra, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 049 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091026.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOGOPLAN S.A - 23, rue Olivier Metra, 75020 PARIS - France - SIREN 410049134
CMR INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Appareils électroniques pour l'émission, la transmission, la réception, l'enregistrement et la diffusion de données ; téléphones et radiotéléphones portables ; instruments de navigation et d'orientation ; appareils de traitement de données, claviers, écrans de visualisation, ordinateurs, codeurs et décodeurs, modulateurs et démodulateurs ; émetteurs et récepteurs de signaux hertziens, antennes, centraux téléphoniques et informatiques pour le traitement de données ; logiciels et progiciels pour la transmission et le traitement de données ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements de données, à savoir bandes magnétiques, disques durs, disques compacts et cassettes ; cartes à mémoire et cartes accréditives. Boîtes et contenants en papier et en carton neutres et imprimés ; imprimés, journaux et périodiques, livres et manuels pour l'utilisation d'appareils et ensembles électroniques ; chemises, classeurs, reliures et fiches ; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels et progiciels ; reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologrammes ; atlas, cartes, cartes géographiques, marines et routières, plans de villes et d'orientation ; répertoires, annuaires et guides ; bandes dessinées et albums. Stations de radiodiffusion, de télédiffusion et de radioguidage ; communication par des dispositifs informatiques, oraux, visuels et audiovisuels ; messagerie électronique, sites sur réseaux informatiques ; service de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes. Édition de données et connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements sur bandes en bobines et en cassettes, disques, disques compacts et disquettes ; éditions de livres, journaux et périodiques, de plans et cartes, de guides ; programmes et logiciels pour l'orientation d'usagers en déplacement ; jeux vidéo ; centres de réception et de diffusion de données relatives à l'orientation et à l'information d'usagers. Services de dessinateurs d'arts graphiques et de cartographes ; impression de documents et reproductions graphiques, de cartes et de plans.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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